Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSACPOINT
/
BIS-ELECTRIC.COM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIS-ELECTRIC.COM
TRANSACPOINT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3620903
Date de dépôt :
05/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2029
BIS-ELECTRIC.COM de TRANSACPOINT

Présentation de la marque BIS-ELECTRIC.COM

Déposée le 5 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSACPOINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIS-ELECTRIC.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-07 du 13 février 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSACPOINT domicilié(e) ZI de la Plaine - 38560 - CHAMP SUR DRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 015 709 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OSMOSE Avocats, Mme LE CORRONCQ Alexandra domicilié(e) 1 RUE de Stockholm - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BIS-ELECTRIC.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3620903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIS-ELECTRIC.COM arrivera à expiration en date du 5 janvier 2029.

TRANSACPOINT a également déposé les autres marques suivantes : BIS ELECTRIC , PLANETE ELECTRIQUE , bis electric Distributeur en ligne de matériel électrique


TRANSACPOINT, Société par actions simplifiée - ZI de la Plaine - 38560 - CHAMP SUR DRAC - France - SIREN 481015709


OSMOSE Avocats, Mme LE CORRONCQ Alexandra - 1 RUE de Stockholm - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2018 n°2698613 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-20

Inscription le 25 mars 2019 - Changement d'adresse n°752363 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.